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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR
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CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE
COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, SARL

Numéro de dépôt :
3811627
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE de COMPAGNIE NATIONALE D\'ACHAT D\'OR

Présentation de la marque CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR domicilié(e) 10 Rue du docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 061 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR domicilié(e) 10 Rue du docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France.

La marque CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN GOLD OR 100% RECYCLE est expirée depuis le 4 mars 2021.

COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , COMPAGNIE NATIONALE DE L OR , LA BANQUE METAL ACHAT VENTE EXPERTISE


COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR, SARL - 10 Rue du docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 509061842


COMPAGNIE NATIONALE D'ACHAT D'OR - 10 Rue du docteur Rostan - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 9 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632894 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; médailles ;lingots métaux précieux ; lingotins ; ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.